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Négociation sur plusieurs marchés

En vertu de l’autorisation des systèmes de négociation parallèles sur le territoire canadien accordée par la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, il est possible de négocier la même valeur mobilière sur différents marchés au Canada. Leede Jones Gable Inc. (« Leede ») fera tous les efforts raisonnables pour s’assurer que ses clients obtiennent l’« exécution au mieux » de leurs ordres, qu’ils négocient sur un seul marché ou sur plusieurs. Cet énoncé de politique a pour but d’informer nos clients sur la façon dont leurs ordres seront traités lorsqu’il s’agira de valeurs mobilières négociées sur des marchés canadiens et sur les répercussions de ces changements dans ce nouveau contexte de marché.

1. Marché principal

À moins d’indication contraire de la part de Leede, le marché principal de toutes les valeurs inscrites à la bourse de Toronto (« TSX ») est la TSX, peu importe que la valeur soit négociée ou non sur d’autres marchés.

La TSX est actuellement ouverte du lundi au vendredi, de 9 h 30 à 16 h HE, sauf les jours fériés. Toutes les mentions portant sur l’heure dans la présente politique correspondent à l’heure de l’Est.

2. Heures d’ouverture pour la négociation de valeurs mobilières cotées au Canada

L’équipe de Leede responsable des négociations ainsi que ses systèmes d’enregistrement des ordres sont en place pour l’exécution des ordres pendant les heures d’ouverture du marché principal. Même si l’équipe peut être présente en dehors des heures d’ouverture du marché principal, Leede ne peut garantir que les clients pourront passer des ordres et que leurs transactions seront exécutées en dehors des heures comprises entre 9 h 30 et 16 h HE.

3. Acheminement standard des ordres

Tous les ordres d’achat ou de vente de titres TSX sont acheminés comme suit:

(a) les ordres reçus avant l’ouverture du marché principal (9 h 30 HE) seront enregistrés sur le marché principal (TSX) pour exécution; les ordres reçus avant l’ouverture du marché ne seront pas acheminés vers un marché parallèle;

(b) les ordres reçus après la clôture du marché principal (16 h HE) seront enregistrés dans le fichier préouverture du marché principal du jour ouvrable suivant; les ordres reçus après la clôture du marché ne seront pas acheminés vers un marché parallèle;

(c) les ordres reçus pendant les heures d’ouverture du marché principal seront enregistrés sur le meilleur marché au moment de l’enregistrement; le « meilleur marché » se définit comme étant le marché qui présente le meilleur cours vendeur (ordre de vente) ou le meilleur cours acheteur (ordre d’achat) ou encore le marché sur lequel Leede considère que l’ordre a les meilleures chances d’être exécuté; il peut s’agir de n’importe quel marché auquel Leede a accès ou peut avoir accès pour une exécution au mieux;

(d) si l’ordre entier ne peut être immédiatement exécuté sur un marché parallèle, la partie de l’ordre qui n’a pas encore été exécutée sera enregistrée sur le marché principal, et elle demeurera sur ce marché jusqu’à ce qu’elle soit exécutée, qu’elle expire ou qu’elle soit modifiée ou annulée;

(e) toute modification d’un ordre existant sera traitée de la même manière qu’un nouvel ordre et sera soumise au processus d’acheminement susmentionné.

Si un client demande expressément qu’un ordre soit acheminé vers un marché particulier, l’ordre sera enregistré sur ce marché et il restera valable pendant les heures d’ouverture de ce marché, sans égard au fait que ce marché soit le meilleur ou non. Leede n’acceptera aucune responsabilité pour l’acheminement d’un ordre vers le meilleur marché si le client précise un marché particulier pour son ordre.

4. Exécution des ordres

Certains types d’ordres exigent un traitement particulier lorsqu’il existe plusieurs marchés canadiens :

a) Ordres jour
Un ordre jour est un ordre qui expire s’il n’est pas exécuté le jour de son enregistrement sur le marché. Les ordres jour sont traités conformément à « l’acheminement standard des ordres » précédemment exposé dans le présent document. Les ordres jour non exécutés et les ordres jour partiellement exécutés expirent à la clôture du marché sur lequel l’ordre est enregistré.

b) Ordres à révocation ou ordres valables jusqu’à révocation
Les ordres à révocation restent valables jusqu’à la date d’échéance déterminée ou jusqu’à leur révocation. Les ordres à révocation sont traités conformément à « l’acheminement standard des ordres » (voir l’article 3(d) ci-dessus) et sont enregistrés sur le marché principal si l’ordre ne peut être exécuté immédiatement en entier sur un marché parallèle. Les ordres à révocation demeurent sur le marché principal jusqu’à ce qu’ils soient exécutés, annulés, modifiés ou jusqu’à leur expiration.

c) Ordres au prix du marché
Les ordres au prix du marché sont destinés à être exécutés immédiatement au meilleur cours possible au moment de leur enregistrement. Les ordres au prix du marché sont traités conformément à « l’acheminement standard des ordres » et sont toujours considérés comme des ordres jour. Toute partie de l’ordre non exécutée expirera à la clôture du marché sur lequel elle est enregistrée.

d) Ordres à cours limité
Les ordres à cours limité sont placés à un cours inférieur pour les ordres d’achat et à un cours supérieur pour les ordres de vente. Les ordres à cours limité sont traités conformément à « l’acheminement standard des ordres » et tout ordre à cours limité non exécuté ou partiellement exécuté expirera à la clôture du marché sur lequel il est enregistré.

e) Ordres assortis de conditions particulières
Les ordres assortis de conditions particulières imposent des restrictions sur leur exécution, telles que le « tout ou rien » (all or none), ou « l’ordre d’exécuter ou d’annuler » (fill or kill), qui précisent une quantité minimale d’ordres à exécuter ou des dispositions contractuelles particulières. Ces ordres sont enregistrés dans le fichier d’ordres assortis de conditions particulières du marché principal à moins qu’ils puissent être exécutés immédiatement sur un marché parallèle à un meilleur prix que celui du marché principal. L’expiration des ordres assortis de conditions particulières s’effectue conformément à l’article 3 (a) ou 3 (b) ci-dessus, sauf dans le cas des ordres « d’exécuter ou d’annuler » qui expirent immédiatement après l’exécution de toute partie de ceux-ci.

f) Ordres à seuil de déclenchement
Les ordres à seuil de déclenchement sont des ordres qui deviennent des ordres au prix du marché ou des ordres à cours limité lorsque certaines conditions sont réunies. Les ordres à seuil de déclenchement ne sont enregistrés que sur le marché principal, sur lequel ils demeureront jusqu’à ce qu’ils soient exécutés, annulés ou jusqu’à leur expiration.

5. Circonstances atténuantes

En cas de difficultés techniques ou d’autres circonstances où l’accès de Leede à certains marchés ou à leurs systèmes d’acheminement n’est pas possible, les ordres reçus seront dirigés vers le marché principal ou un marché parallèle selon la situation du marché à ce moment précis.

6. Divulgation du marché

Si un ordre est exécuté sur un ou plusieurs marchés, il existe deux façons d’en aviser le client : 1) les opérations seront portées à sa connaissance par le biais d’une confirmation distincte pour chaque marché sur lequel l’ordre a été exécuté. Chacune d’elles indiquera le marché sur lequel la partie de l’ordre a été exécutée. En conséquence, il se peut qu’un client reçoive plusieurs confirmations d’opération pour un même ordre. 2) Le client recevra un avis d’exécution indiquant que l’opération a été exécutée sur plusieurs marchés. On peut obtenir plus de renseignements à ce sujet sur demande.

7. Modification

Toute modification de la présente politique peut être effectuée à tout moment à la seule discrétion de Leede. Les modifications effectuées seront publiées sur le site Web de Leede à l’adresse www.leedejonesgable.com.

N’hésitez pas à communiquer avec votre conseiller en placement si vous avez des questions concernant la présente politique.